Politique de tarification EU
Dernière mise à jour : 11 juin 2026
OBJECTIFS ET DÉFINITIONS
La présente politique tarifaire décrit la structure des frais et le programme de parrainage de Relai. Elle entre en vigueur le 11 juin 2026.
L’objectif de cette politique est de proposer une structure tarifaire qui soit :
- transparente et équitable pour les Clients,
- simple et facile à comprendre, et
- conforme au cadre réglementaire applicable.
Dans la présente politique tarifaire, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :
Ordre récurrent désigne une instruction permanente mise en place par le Client via les Applications afin d’acheter du Bitcoin selon un calendrier prédéfini (quotidien, hebdomadaire ou mensuel).
Parrainage désigne le processus par lequel une personne ou une entité est orientée vers les services d’une société par l’intermédiaire d’un tiers, généralement dans le cadre d’un programme de parrainage ou d’affiliation. La personne ou l’entité parrainée peut bénéficier d’avantages particuliers, de réductions ou d’offres spéciales pour l’utilisation des services de la société.
Influenceur référent désigne une personne physique, un créateur de contenu ou une personnalité publique qui fait la promotion des services ou produits de Relai auprès de son audience, généralement par le biais de podcasts, de réseaux sociaux, de blogs ou d’autres canaux numériques. L’influenceur référent doit être expressément autorisé par Relai et peut percevoir une rémunération, telle que des commissions, pour chaque parrainage réussi qu’il génère. Veuillez noter que les Influenceurs référents doivent se conformer aux exigences légales et réglementaires applicables dans leur juridiction. Dans certaines régions, notamment en France, une licence ou une autorisation supplémentaire peut être requise avant d’exercer toute activité promotionnelle. Relai se réserve le droit d’exiger la preuve d’une telle conformité et de suspendre ou de résilier la participation au programme de parrainage en cas de non-conformité.
Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans la présente Politique tarifaire ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales de Relai EU.
TRANSPARENCE PRÉ-NÉGOCIATION
PRINCIPE GÉNÉRAL
Relai se conforme aux exigences de transparence pré-négociation prévues par MiCA en publiant un prix ferme.
Relai détermine, à sa seule discrétion, les prix d’achat et de vente (collectivement, les « Prix Relai ») affichés dans ses interfaces. Relai ne transmet, n’apparie ni n’exécute les ordres des Clients sur aucune plateforme de négociation externe, système multilatéral de négociation ou bourse d’échange. Par conséquent, les Prix Relai proposés aux Clients peuvent différer des prix cotés simultanément sur des plateformes tierces.
PAIEMENT PAR CARTE (ACHAT INSTANTANÉ)
Pour les transactions financées par carte de crédit ou de débit, Relai affiche un prix ferme et contraignant (frais inclus) qui reste valable pendant la courte fenêtre d’acceptation indiquée à l’écran.
Si le Client valide dans cette fenêtre de temps, l’Ordre devient définitif et le prix affiché est fixé. La transaction est exécutée à ce prix. Une fois la fenêtre de 10 secondes expirée, une nouvelle cotation est affichée.
COMMANDES D’ACHAT PAR VIREMENT BANCAIRE
Pour les transactions financées par virement SEPA instantané :
- Fixation du prix : au moment où l’Ordre devient définitif, le Prix Relai affiché à l’utilisateur dans l’Application devient ferme et contraignant.
- Règlement : la livraison des bitcoins intervient une fois que Relai a effectivement reçu les fonds compensés correspondant à l’Ordre confirmé.
- Délai de paiement : le Client doit s’assurer que le paiement est crédité sur le compte désigné par Relai avant l’expiration de l’Ordre (c’est-à-dire dans un délai de 168 heures, soit 7 jours complets, à compter de la Confirmation de l’Ordre, conformément aux Conditions générales). Si aucun paiement correspondant n’est reçu dans ce délai, l’Ordre expire automatiquement sans être traité et le Client devra passer un nouvel Ordre. Les virements SEPA standards ne constituent pas un Moyen de Paiement Accepté et ne doivent pas être utilisés. Afin d’éviter tout risque d’annulation, les Clients sont invités à utiliser le virement SEPA instantané ou le paiement par carte, dont le règlement est généralement immédiat. Cela garantit que leur ordre est traité immédiatement au prix fixé lors de la création de l’ordre. Relai fixe ce prix avant la réception des fonds et le garantit pendant une période de 30 minutes, renouvelée automatiquement tant que le paiement est en attente, jusqu’à ce que le paiement soit annulé ou que l’ordre expire.
- Paiement non conforme : si le montant du paiement ne correspond pas à l’Ordre, Relai le rejettera et le remboursera, déduction faite des éventuels frais bancaires liés au remboursement.
Le Client comprend qu’un délai peut s’écouler entre la création de l’ordre et la réception des fonds par Relai, et que les taux de change du marché peuvent fluctuer pendant cette période. Relai fixe le prix pendant 30 minutes à compter de la création de l’ordre et actualise cette cotation toutes les 30 minutes jusqu’au financement de l’ordre. L’utilisateur peut à tout moment consulter le prix actuellement fixé dans l’application jusqu’à la réception des fonds par Relai, et peut annuler l’ordre à tout moment tant que celui-ci n’est pas devenu définitif. Relai fournit le détail complet de chaque transaction (prix, volume, frais) après son exécution.
ORDRE DE VENTE DE BITCOINS
En cas de vente de Bitcoin à Relai :
- Le Client fixe le prix de vente au moment de la Confirmation de l’Ordre dans l’Application ;
- La transaction est conditionnée à ce que le transfert de BTC soit initié sans délai et reçoive au moins trois confirmations on-chain dans un délai de quatre (4) heures à compter de la Confirmation de l’Ordre. Si aucun transfert correspondant n’est reçu et confirmé dans ce délai, l’Ordre expire automatiquement sans être traité ;
- Une fois la transaction confirmée, Relai règle le montant correspondant en monnaie fiat au prix fixe convenu lors de la Confirmation de l’Ordre ;
Le Client comprend et reconnaît qu’un délai peut s’écouler entre la Confirmation de l’Ordre et le règlement final, mais que le prix ne change pas.
ORDRES RÉCURRENTS
Pour les Ordres récurrents financés par carte, Apple Pay ou Google Pay : à chaque échéance programmée, Relai débite automatiquement le moyen de paiement enregistré du Client au Prix Relai applicable au moment du débit. Le Prix Relai est définitif au moment où le débit aboutit. Si un débit échoue pour insuffisance de fonds, Relai effectue une nouvelle tentative unique après 30 minutes, au Prix Relai alors en vigueur. L’Ordre est définitif dès le traitement réussi du paiement. Aucune notification préalable par e-mail ne précède le débit ; la confirmation post-transaction est fournie conformément aux Conditions générales.
Pour les Ordres récurrents financés par virement SEPA instantané, le Client accepte que :
- Confirmation de l’Ordre : à chaque échéance programmée, Relai crée un nouvel Ordre et communique au Client par e-mail le Prix Relai alors en vigueur ainsi que les détails de l’ordre. Pour les Ordres récurrents hebdomadaires, le nouvel Ordre est créé 48 heures avant la date d’échéance programmée ; pour les Ordres récurrents mensuels, il est créé 96 heures avant la date d’échéance programmée. Le Prix Relai est fixé à la création de l’ordre et se renouvelle automatiquement toutes les 30 minutes jusqu’à ce que l’ordre soit financé, annulé ou expiré ; il est consultable à tout moment dans les Applications. L’Ordre devient définitif au moment où Relai reçoit les fonds du Client.
- Fixation du prix : le Prix Relai affiché au moment de la réception des fonds est définitif, ferme et contraignant. Pour les ordres consécutifs, le prix est fixé selon la même méthode à chaque échéance programmée, conformément aux Conditions générales.
- Règlement : la livraison des bitcoins intervient une fois que Relai a effectivement reçu les fonds compensés correspondant à l’Ordre confirmé.
- Délai de paiement : pour chaque échéance, le Client doit s’assurer que le paiement est crédité sur le compte désigné par Relai avant l’expiration de l’ordre. Pour les Ordres récurrents hebdomadaires, la fenêtre de paiement s’ouvre 48 heures avant la date d’échéance programmée et expire 48 heures avant la date d’échéance suivante. Pour les Ordres récurrents mensuels, la fenêtre de paiement s’ouvre 96 heures avant la date d’échéance programmée et expire 24 jours après la date d’échéance. Si aucun paiement correspondant n’est reçu dans ce délai, cette échéance de l’Ordre récurrent expire sans être traitée. Le mandat permanent reste actif pour les échéances suivantes. Les virements SEPA standards ne constituent pas un Moyen de Paiement Accepté et ne doivent pas être utilisés.
- Paiement non conforme : si le montant du paiement ou l’IBAN ne correspond pas à l’Ordre, Relai peut rejeter l’Ordre ou l’exécuter partiellement (dans les limites des seuils de tolérance), aux mêmes conditions que pour un ordre d’achat ponctuel.
- Rejet de l’Ordre : le Client peut expressément rejeter tout Ordre dans les Applications dans le délai indiqué par Relai. L’absence de rejet exprès dans le délai indiqué vaut acceptation par le Client, et l’Ordre devient définitif au Prix Relai affiché au moment où Relai reçoit les fonds du Client. Il incombe exclusivement au Client de surveiller les notifications d’ordre et de rejeter tout Ordre qu’il ne souhaite pas voir traité.
Le Client comprend qu’un délai peut s’écouler entre la création de l’ordre et la réception des fonds par Relai, et que les taux de change du marché peuvent fluctuer pendant cette période. Relai fixe le prix pendant 30 minutes à compter de la création de l’ordre et actualise cette cotation toutes les 30 minutes jusqu’au financement de l’ordre. L’utilisateur peut à tout moment consulter le prix actuellement fixé dans l’application jusqu’à la réception des fonds par Relai, et peut annuler l’ordre à tout moment tant que celui-ci n’est pas devenu définitif. Relai fournit le détail complet de chaque transaction (prix, volume, frais) après son exécution.
MÉTHODOLOGIE DE TARIFICATION
SOURCES DE PRIX DE RÉFÉRENCE
Le prix de base est calculé comme la moyenne des prix spot (correspondant au dernier prix d’échange entre un acheteur et un vendeur) de cinq plateformes à forte liquidité, diversifiées et indépendantes. Par souci de robustesse, Relai retient la moyenne des trois prix médians (en excluant le prix le plus élevé et le prix le plus bas afin d’éviter toute influence anormale d’une plateforme défaillante ou volatile). Ces plateformes sont sélectionnées selon leur part de marché, leur liquidité, leur résilience et la fiabilité de leur accès API.
Cette formule garantit que Relai agit en tant que contrepartie directe, en utilisant ses propres capitaux pour conclure les contrats, sans acheminement vers une plateforme tierce ni recours au prix exclusif d’une seule plateforme tierce.
MARGE ET FRAIS DE SERVICE DE RELAI
Relai applique sa propre marge ainsi que des frais de service, appliqués de manière uniforme à tous les Clients pour des tailles d’ordre et des canaux équivalents, et détaillés ci-dessous.
FRÉQUENCE DE MISE À JOUR
Les prix de référence sont actualisés toutes les 10 secondes. Une cotation émise à l’attention d’un acheteur par carte ne reste valable que pendant la fenêtre de financement affichée. Pour les Ordres d’achat par virement SEPA instantané et les Ordres récurrents par virement SEPA instantané, le prix de référence est fixé au moment de la Confirmation de l’Ordre par le Client et actualisé toutes les 30 minutes jusqu’au financement, à l’annulation ou à l’expiration de l’ordre. La livraison des bitcoins n’intervient qu’une fois que Relai a reçu le paiement correspondant, au prix alors affiché.
CONDITIONS DE MARCHÉ EXCEPTIONNELLES
Relai peut suspendre la publication de prix fermes ou suspendre temporairement l’application de la méthodologie lorsque (i) aucune des plateformes de référence ne fournit de prix fiables, (ii) la latence dépasse les seuils de tolérance définis, (iii) une volatilité extrême rend le spread inadéquat, (iv) une défaillance technologique empêche la génération de cotations exactes, (v) une intervention réglementaire survient, y compris des interdictions, des suspensions de négociation ou d’autres mesures de surveillance imposées par une autorité compétente, ou (vi) Relai atteint ses limites internes de gestion des risques. Dans de tels cas, Relai peut (a) différer le traitement jusqu’au retour à des conditions normales ou (b) rejeter l’ordre et rembourser le Client.
STRUCTURE DES FRAIS DE SERVICE
RELAI APP ET RELAI PRIVATE
Revenus provenant des frais
- 50,00 EUR – 99 999,99 EUR (par transaction) : frais de service de 1,00 %,
- 100 000,00 EUR – 199 999,99 EUR : frais de service de 0,90 %,
- 200 000,00 EUR – 299 999,99 EUR : frais de service de 0,85 %,
- 300 000,00 EUR – 399 999,99 EUR : frais de service de 0,80 %,
- 400 000,00 EUR – 499 999,99 EUR : frais de service de 0,75 %,
- 500 000,00 EUR – 599 999,99 EUR : frais de service de 0,70 %,
- 600 000,00 EUR – 699 999,99 EUR : frais de service de 0,65 %,
- 700 000,00 EUR – 799 999,99 EUR : frais de service de 0,60 %,
- 800 000,00 EUR – 899 999,99 EUR : frais de service de 0,55 %,
- 900 000,00 EUR – 1 000 000,00 EUR : frais de service de 0,50 %,
- Avec une réduction de 10 % sur les frais de service pour les clients parrainés, pour une durée illimitée tant que le code de parrainage est utilisé.
Frais
- 10 % des frais de service (sur la transaction du client parrainé) sont versés sous forme de commission de parrainage (avec un code de parrainage qui peut également être utilisé dans l’application) à la personne qui a parrainé le client.
- Les parrains doivent avoir terminé leur processus KYC pour recevoir leurs commissions.
Frais de réseau
- Les clients prennent en charge les frais de réseau Bitcoin lorsqu’ils vendent des Bitcoins, étant donné la nature non dépositaire du portefeuille. Ces frais varient en fonction de facteurs tels que la taille de la transaction (par exemple, le nombre d’UTXO) et la congestion du réseau, il est donc impossible de fournir un pourcentage fixe à l’avance. Cependant, ces frais de réseau sont inclus dans le prix Relai affiché lors du placement de l’ordre de vente.
- Relai prend en charge les frais de réseau lorsque les clients achètent des bitcoins. En fonction de la congestion du réseau, le paiement peut être retardé jusqu’au retour à des conditions de marché normales. Par exemple, pendant les rares périodes d’activité extrême sur le réseau Bitcoin (par exemple, lorsque le volume des transactions augmente en raison d’événements mondiaux majeurs), les frais de réseau peuvent grimper en flèche, rendant peu rentable la soumission immédiate de la transaction.
Autres
- Un montant minimum de 50 EUR est requis par transaction dans l’application.
- Les clients bénéficient d’un achat sans frais de service de 100 EUR par mois civil (pas de « partage des revenus » pour les parrainages pour ces montants, car il n’y a pas de revenus provenant des frais de service) lorsqu’ils utilisent un plan d’épargne mensuel.
- Les transactions par carte de crédit entraînent des frais supplémentaires de 3,0 % par transaction pour le client afin de couvrir les frais du prestataire de paiement. Les frais facturés par le prestataire de paiement varient entre 1,5 % et 3,0 %. La différence pour atteindre 3,0 % est conservée par Relai.
- Des remboursements s’appliquent lorsque les clients envoient des fonds sans ordre existant ou dans un montant ou une devise différents de ceux de l’ordre existant.
- Les achats de bitcoins sont soumis à disponibilité en fonction du solde du compte de Relai en bitcoins et en euros. En cas de liquidité limitée, Relai peut temporairement restreindre la taille des ordres ou rembourser les montants envoyés jusqu’à ce que des fonds suffisants soient disponibles.
ACTIVITÉ DE RELAI
Revenus provenant des frais
- 50,00 EUR – 49 999,99 EUR (par transaction) : frais de service de 2,00 %,
- 50 000,00 EUR – 99 999,99 EUR : frais de service de 1,90 %,
- 100 000,00 EUR – 199 999,99 EUR : frais de service de 1,80 %,
- 200 000,00 EUR – 299 999,99 EUR : frais de service de 1,70 %,
- 300 000,00 EUR – 399 999,99 EUR : frais de service de 1,60 %,
- 400 000,00 EUR – 499 999,99 EUR : frais de service de 1,50 %,
- 500 000,00 EUR – 599 999,99 EUR : frais de service de 1,40 %,
- 600 000,00 EUR – 699 999,99 EUR : frais de service de 1,30 %,
- 700 000,00 EUR – 799 999,99 EUR : frais de service de 1,20 %,
- 800 000,00 EUR – 899 999,99 EUR : frais de service de 1,10 %,
- 900 000,00 EUR – 1 000 000,00 EUR : frais de service de 1,00 %,
- Avec une réduction de 10 % sur les frais de service pour les clients parrainés, pour une durée illimitée tant que le code de parrainage est utilisé.
Frais
- 10 % des frais de service (sur la transaction du client parrainé) sont versés sous forme de commission de parrainage (avec un code de parrainage qui peut également être utilisé dans l’application) à la personne qui a parrainé le client.
Frais de réseau
- Les clients prennent en charge les frais de réseau Bitcoin lorsqu’ils vendent des Bitcoins, étant donné la nature non dépositaire du portefeuille. Ces frais varient en fonction de facteurs tels que la taille de la transaction (par exemple, le nombre d’UTXO) et la congestion du réseau, il est donc impossible de fournir un pourcentage fixe à l’avance. Cependant, les clients peuvent consulter les frais via le fournisseur de logiciel externe avant de confirmer leur commande.
- Relai prend en charge les frais de réseau lorsque les clients achètent des bitcoins. En fonction de l’encombrement du réseau, le paiement peut être retardé jusqu’au retour à des conditions de marché normales. Par exemple, pendant les rares périodes d’activité extrême sur le réseau Bitcoin (par exemple, lorsque le volume des transactions augmente en raison d’événements mondiaux majeurs), les frais de réseau peuvent grimper en flèche, rendant peu rentable la soumission immédiate de la transaction.
Autres
- Un montant minimum de 50 EUR est requis pour utiliser Relai Business.
- Les achats de bitcoins sont soumis à disponibilité en fonction du solde du compte de Relai en bitcoins et en euros. En cas de liquidité limitée, Relai peut temporairement restreindre la taille des commandes ou rembourser les montants envoyés jusqu’à ce que des fonds suffisants soient disponibles.